Aller au contenu principal

Mentions légales

Ce site internet est la propriété de l'association Toit à Moi:
- adresse postale: 50, rue de la commune de 1871, 44400 Rezé
- siège social: 19 rue Eugène Tessier 44000 Nantes.

COOKIES
La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment bloquer l’enregistrement de ces cookies en configurant votre navigateur dans ce sens.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978 et Règlement Général européen de Protection des Données personnelles 2016/679).
Pour cela, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données par mail (contact@toitamoi.net) ou voie postale.

DROITS D’AUTEURS
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de Toit à Moi.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Toit à Moi ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Toit à Moi n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Toit à Moi n’a aucun contrôle.

CREDITS
Conception et graphisme : Vu Par...
Développement : Leoggo, Théo Balkwill
Tests utilisateurs : Intuiti
Photographies et vidéos : Teddy Locquard / Florence Mary
Relecture : Delphine Trespaillé-Barreau
Traduction : Charlotte Chérel
Logiciel CRM : YouDay
Système de paiement : Payzen